(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 octobre 1987 par CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491666.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 octobre 1997.
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12